Déposée le 16 janvier 1995 par la société CARBOXYQUE FRANCAISE (S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARBEUROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-08 du 24 février 1995.
Le déposant est la société CARBOXYQUE FRANCAISE (S.A domicilié(e) 5, Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 952 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gabriel LE MOENNER L'AIR LIQUIDE - France.
La marque CARBEUROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARBOXYQUE FRANCAISE (S.A) - 5, Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 572041952
M. Gabriel LE MOENNER L'AIR LIQUIDE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25
Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08
Conteneurs métalliques et non métalliques de gaz industriels, gazeux, liquéfiés ou dissous
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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